Mentions Légales
Informations légales et réglementaires
1. Éditeur du site
Informations société
Dénomination sociale : Iris Digital SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 100 000 xaf
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Paris B 123 456 789
TVA intracommunautaire : FR12123456789
Coordonnées
123 Rue de la Technologie
75001 Paris, France
+237 6 83 83 66 29
contact@iris-digital.com
2. Direction de la publication
Directeur de publication
Marie Dubois
Présidente Directrice Générale
Responsable éditorial
Pierre Martin
Directeur Technique
3. Hébergement
Hébergeur principal
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann
Code postal : 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Caractéristiques
• Serveurs localisés en France
• Certification ISO 27001
• Conformité RGPD
• Sauvegarde quotidienne
4. Propriété intellectuelle
Droits d'auteur
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sauf autorisation écrite préalable.
Marques
Les marques, logos et noms de domaine appartenant à Iris Digital sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Données personnelles
Conformité RGPD
Iris Digital s'engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement des données personnelles et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).
Responsable de traitement
Iris Digital SAS
Délégué à la protection des données
dpo@iris-digital.com
6. Cookies
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Cookies essentiels
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Mesure d'audience et statistiques
Cookies marketing
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7. Responsabilité
Limitation de responsabilité
Iris Digital ne saurait être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Iris Digital ne saurait également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français selon les règles de compétence en vigueur.
Médiateur de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation en cas de litige.
9. Crédits
Conception & Développement
Iris Digital - Équipe interne
Technologies : React, TypeScript, Tailwind CSS
Images
Unsplash, Pixabay
Licences libres de droits
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
Service juridique
legal@iris-digital.com
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